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  • : Géopolis est consacré à la géopolitique et à la géostratégie : comprendre la politique internationale et en prévoir les évolutions, les conflits présents et à venir, tel est le propos, rien moins !
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Géopolis

Par ces temps troublés, l'actualité géopolitique inquiète et déconcerte. Les clefs nous manquent souvent pour en appréhender les facteurs d'évolution décisifs. Et en cette matière, les médias communs informent à peu près aussi mal qu'ils sont mal informés. On nous parle beaucoup de "mondialisation", mais la compréhension des désordres mondiaux n'en paraît pas tellement meilleure et les désordres eux-mêmes persistent, redoublent même... Bien sûr, Géopolis n'a pas la prétention de tout savoir et de tout expliquer. Nous tenterons simplement ici avec ceux qui voudront bien nous rejoindre de contribuer à la réflexion, d'éclairer certaines questions d'actualité en apportant des informations passées inaperçues ou des témoignages de première main, et aussi de prendre un peu de distance pour ne pas trop nous laisser impressionner par l'impact immédiat des événements. A qui s'adresse Géopolis ? A nous tous, simples citoyens, parce qu'en nos pays réputés démocratiques, nous sommes à l'origine de choix cruciaux : par le vote, c'est nous qui portons au pouvoir des hommes dont les décisions (ou les indécisions) feront le monde de demain, les guerres, la vie et la mort des pays et des peuples... C'est bien sérieux tout ça ! - Oui, le sujet est sérieux, mais les manières de l'aborder peuvent ne pas l'être toujours. Il sera donc aussi question de traités d'art militaire, de la formation des chefs d'Etat, de romans d'espionnage ou de cinéma...

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25 juin 2006 7 25 /06 /juin /2006 16:46

Les rapports d'Amnesty international sur la situation des droits de l'homme dans différents Etats de la planète font référence. Les cas d'assassinats, de tortures et d'emprisonnements politiques sont légions et doivent être dénoncés. C'est la mission de vérité que s'est assignée cette organisation, dans l'espoir que les dénonciations et les pressions internationales éventuelles pourront contribuer à améliorer le sort des populations qui sont victimes des exactions dénoncées.

En cherchant des informations sur quelques pays particulièrement touchés, j'ai donc eu la surprise de tomber sur... la France ! Non pas que je crois la France au-dessus de tout soupçon en cette matière, mais ma surprise vient d'un résumé du contenu du rapport 2006 disponible sur le site internet d'Amnesty, rubrique "France", où on lit ce qui suit (avec mes commentaires entre crochets) :

"Le gouvernement a décrété l’état d’urgence en novembre, après que de graves troubles eurent éclaté dans de nombreuses villes du pays [rappelons que dans la pratique, le prétendu "état d'urgence" n'a pas été appliqué].

Le ministre de l’Intérieur a également annoncé l’expulsion immédiate de certains étrangers impliqués dans les émeutes [même remarque].

De nouvelles dispositions législatives et réglementaires ont restreint le droit de demander l’asile et celui de voir sa requête examinée au fond. Un rapport d’Amnesty International a démontré que les mauvais traitements et les homicides racistes imputables à la police depuis dix ans n’étaient pas des cas isolés et que les auteurs présumés de tels actes n’étaient pas toujours amenés à rendre compte de leur actes devant la justice [???].

Le racisme des policiers et d’autres agents de l’État visait les personnes de confession musulmane ou issues d’une minorité ethnique [où l'on apprend que par sa nature intrinsèque le policier français est nécessairement un sale raciste !].

Un projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme prévoyait d’autoriser des périodes plus longues de détention au secret, supprimant ainsi des garanties contre le recours à la torture et les mauvais traitements et renforçant l’impunité de fait des agents de la force publique. De nouvelles dispositions réglementaires ont imposé la réduction du délai de dépôt d’une demande d’asile et l’obligation de rédiger le dossier en français. État d’urgence : Le mécontentement que soulevaient chez certains immigrés et Français d’origine africaine les pratiques discriminatoires dans des domaines tels que l’emploi et la colère contre le comportement souvent raciste et agressif de la police ont éclaté à la suite de la mort, dans des circonstances controversées, de deux adolescents en octobre [les émeutiers n'ont pourtant à aucun moment demandé qu'on leur donne du travail].

Réagissant aux émeutes qui se sont déroulées dans de nombreuses zones urbaines du pays [aurait-il dû davantage laissé faire ?], le gouvernement a instauré l’état d’urgence à compter du 9 novembre. La mesure concernait l’ensemble du territoire métropolitain, et des dispositions spécifiques pouvaient être prises dans plusieurs zones désignées, notamment Paris et un certain nombre de villes. Elle a été prise en application d’une loi qui n’avait été mise en œuvre qu’une seule fois depuis sa promulgation, en 1955. Elle permettait aux représentants de l’État à l’échelon local, les préfets, de prendre les mesures nécessaires au maintien de l’ordre public [c'est là leur mission première, état d'urgence ou pas], notamment la mise en place du couvre-feu à certaines heures et dans certaines zones, et comportait la possibilité pour les agents de la force publique de perquisitionner sans mandat, de fermer des lieux de réunion publics de toute nature et de restreindre la liberté de circulation [fort peu].

Le 9 novembre, le ministre de l’Intérieur a annoncé qu’il avait ordonné aux préfets de procéder à l’expulsion immédiate des étrangers condamnés pour des infractions commises dans le cadre des émeutes, qu’ils soient ou non en situation régulière. L’état d’urgence, initialement décrété pour douze jours, a été prorogé jusqu’au 21 février 2006. Brutalités policières impunies : Dans un rapport publié au mois d’avril, Amnesty International a rassemblé des éléments montrant que les mauvais traitements et les homicides racistes imputables à des policiers depuis dix ans n’étaient pas des cas isolés [les homicides commis par les délinquants non plus].

Le document soulignait que le système judiciaire ne parvenait pas toujours à faire respecter l’obligation pour les responsables présumés de rendre comptes de leurs actes, ni le droit des victimes de violations des droits humains à obtenir réparation. Le fait que le gouvernement continue de ne pas répondre à ces violations a créé un climat d’impunité pour les forces de l’ordre, indiquait le rapport ; il en résultait une justice « à deux vitesses » dans la mesure où les plaintes déposées par les policiers étaient instruites plus vite que celles des victimes de violences policières. Dans leur grande majorité, ces affaires concernaient des étrangers ou des Français d’origine étrangère. * Le 17 mai, le tribunal de grande instance de Paris a condamné respectivement à trois et quatre mois d’emprisonnement avec sursis deux policiers reconnus coupables d’avoir, en 2002, violemment agressé Karim Latifi, un consultant en informatique, et proféré contre lui des injures racistes. Deux autres agents de la force publique qui comparaissaient dans la même affaire ont été acquittés. L’action civile intentée pour obtenir des dommages et intérêts était toujours en instance. En 2002, l’affaire avait été classée à l’issue d’une enquête de l’Inspection générale des services (organe chargé d’enquêter sur les plaintes déposées contre des policiers en région parisienne) et les poursuites judiciaires n’avaient pu continuer que grâce à la procédure de citation directe entamée par Karim Latifi.

* Le 31 août, Brice Petit et Jean-Michel Maulpoix, tous deux écrivains et enseignants, ont été reconnus coupables de diffamation et condamnés l’un et l’autre à une amende de 3 000 euros. Brice Petit a été acquitté du chef d’outrage à personnes dépositaires de l’autorité publique. Il avait été brutalisé et placé en détention pendant douze heures pour avoir contesté la façon dont, en avril 2004, un suspect immobilisé au sol avait été traité par des policiers de Montpellier. Il avait par la suite, de même que d’autres personnes, publié sur Internet des informations concernant cette affaire. Dans sa déposition à la barre, qui a été corroborée par un témoin, Brice Petit a affirmé qu’il n’avait pas qualifié les agents de « nazis » ni d’« antisémites », contrairement à ce qui avait été allégué, mais qu’il avait protesté de façon pacifique contre la force « inacceptable » employée pour interpeller une personne non armée à l’origine d’un trouble mineur à l’ordre public. [certes, mais on pourrait citer des milliers de cas de policiers agressés sans qu'il y ait la moindre poursuite contre les auteurs d'insultes et de violences à leur encontre]

Racisme et discrimination : En février et en mars, le Comité pour l’élimination de la discrimination raciale (ONU), a examiné deux rapports périodiques présentés par la France et concernant la mise en œuvre de la Convention internationale sur l’élimination de toutes les formes de discrimination raciale. Le Comité a salué les mesures législatives de lutte contre la discrimination raciale, notamment la loi de juin 2004 interdisant la diffusion de messages à caractère raciste sur Internet et celle de décembre 2004 portant création d’un organe officiellement chargé d’enquêter sur les discriminations et de les combattre. Toutefois, le Comité a recommandé l’adoption de nouvelles mesures de prévention, l’ouverture d’une enquête impartiale pour chaque plainte, des sanctions à la mesure de la gravité des infractions et la diffusion de l’information concernant les procédures de dépôt de plainte et les moyens d’obtenir réparation.

Dans un rapport publié au mois de février, la Commission européenne contre le racisme et l’intolérance (ECRI) a reconnu que la France avait pris des mesures pour lutter contre le racisme et l’intolérance, notamment en ouvrant une ligne téléphonique gratuite destinée au signalement des discriminations à caractère raciste, en instaurant des dispositifs facilitant l’intégration des primo-arrivants, en améliorant l’accès à l’éducation des enfants d’immigrés et en créant un organisme indépendant de surveillance de la police et de l’administration pénitentiaire, la Commission nationale de déontologie de la sécurité. Toutefois, l’ECRI a souligné que des plaintes continuaient d’être enregistrées au sujet de violences ou d’humiliations, d’injures verbales à caractère raciste ou encore d’actes de discrimination imputables à des policiers ou des gendarmes, des agents de l’administration pénitentiaire et des employés des lieux de rétention et des zones d’attente des personnes en instance. Une hausse de 38 p. cent des plaintes déposées pour violences policières (97 en 2004 contre 70 en 2003) a été signalée au mois d’avril par la Commission nationale de déontologie de la sécurité. Dans un tiers des cas, les violences étaient considérées comme manifestement racistes. [mais reste à savoir si toutes ces plaintes sont fondées]

La Commission nationale consultative des droits de l’homme a publié son rapport annuel en mars. D’après ce document, le nombre d’agressions racistes et antisémites enregistrées sur l’ensemble de l’année 2004 avait pratiquement doublé par rapport à l’année précédente [il pourrait doubler encore si on ne refusait pas d'enregistrer les plaintes des Français de souche victimes d'agression dont beaucoup comportent une connotation ouvertement raciste, par exemple les étudiants et lycéens tabassés lors des manifestations de ces derniers mois, ou les victimes du train Lyon-Nice du dernier réveillon].

La Commission s’est dite préoccupée par l’« enracinement » de l’antisémitisme dans la société. Mesures de lutte contre le terrorisme : - Projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme. Le projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme présenté en Conseil des ministres en octobre supprimait des garanties existantes contre la torture et les mauvais traitements. Le texte prévoyait d’étendre à six jours la période de quatre jours durant laquelle une personne soupçonnée de terrorisme pouvait être interrogée avant d’être présentée à un juge (période de garde à vue). Le ministre de l’Intérieur, Nicolas Sarkozy, aurait déclaré que ces gardés à vue ne pourraient pas recevoir la visite d’un avocat pendant les soixante-douze premières heures de leur privation de liberté. Combinées au fait que les interrogatoires de suspects adultes n’étaient toujours pas enregistrés sur support vidéo, ces mesures risquaient d’assurer une impunité de fait aux agents de la force publique ayant soumis des détenus à des actes de torture ou à d’autres formes de mauvais traitements.

D’autres dispositions contenues dans le projet de loi prévoyaient le renforcement du recours à la vidéosurveillance et à la surveillance des échanges téléphoniques, le contrôle de données recueillies par des compagnies de transport et de nouvelles prérogatives d’accès pour les agents de l’État aux données de connexion des cybercafés et aux données contenues dans certains fichiers (cartes d’identité, passeports, permis de conduire, cartes grises, titres de séjour des étrangers et autres données à caractère personnel) [ce reproche est en contradiction avec le paragraphe précédent qui se félicite du contrôle accru de l'Etat sur le contenu des messages internet].

Le projet de loi portait par ailleurs de vingt à trente ans la peine d’emprisonnement encourue par les dirigeants d’organisations terroristes et prévoyait que les citoyens naturalisés depuis moins de quinze ans (contre dix ans précédemment [sanction purement théorique d'ailleurs car jamais appliquée]) pouvaient se voir retirer la nationalité française et être expulsés du pays [je ne vois pas très bien en quoi cela porte atteinte aux droits de l'homme, sauf à donner davantage de droits aux meurtriers qu'à leurs victimes].

Le projet a été approuvé par les deux chambres en décembre. Le Conseil constitutionnel ayant été saisi, la loi n’avait pas été promulguée à la fin de l’année.

Expulsions : * Dans le cadre d’affaires distinctes qui se sont produites en juillet et en août, quatre citoyens algériens ont été expulsés vers leur pays d’origine, où ils risquaient d’être torturés ou soumis à des mauvais traitements. Selon les informations recueillies, ces hommes étaient apparemment soupçonnés de diverses infractions, notamment d’avoir fait l’apologie de la violence et de la haine religieuse dans des mosquées lyonnaises et parisiennes. Trois d’entre eux avaient été condamnés et incarcérés en France pour, notamment, entrée irrégulière sur le territoire, liens avec des réseaux terroristes, contribution à l’entraînement paramilitaire de jeunes islamistes et tentative d’attentat contre un train.

Atteintes aux droit d’asile : En avril, le processus de restriction du droit d’asile entamé trois ans auparavant a été ponctué par la parution de la circulaire d’application de la loi relative à l’asile adoptée en décembre 2003. Le texte établissait à vingt et un jours (contre un mois auparavant) le délai dont disposait une personne pour déposer sa demande de reconnaissance de la qualité de réfugié après la délivrance de son autorisation provisoire de séjour. Le dossier devait être constitué en français. Une liste de 12 pays d’origine « sûrs » a été adoptée en juin. Selon les nouvelles dispositions réglementaires, les demandes d’asile présentées par les ressortissants de ces pays sont examinées dans le cadre d’une procédure « prioritaire » qui n’offre pas les garanties élémentaires de protection. Les demandeurs d’asile ne reçoivent ni titre de séjour ni aide de l’État et ont seulement deux semaines pour présenter leur dossier, rédigé en français. Une décision doit leur être notifiée sous deux semaines et ils peuvent être éloignés du territoire avant même l’examen d’un éventuel recours. Les personnes en instance d’éloignement et placées en centre de rétention ne disposaient que de cinq jours pour déposer une demande d’asile, contre douze auparavant.

En 2000, la Cour européenne des droits de l’homme avait condamné la Turquie pour l’utilisation d’une procédure similaire, jugeant qu’un délai aussi court ne permettait pas d’examiner convenablement les demandes d’asile. En mai, un décret a légalisé la pratique, déjà en vigueur dans certaines préfectures depuis le début de 2005, qui consistait à refuser les services gratuits d’un interprète aux demandeurs d’asile présents en centres de rétention. Plusieurs tribunaux administratifs ont rendu par la suite des décisions estimant qu’il était capital de proposer des services d’interprétation puisque les demandes d’asile doivent être rédigées en français.

Au mois de juillet, un certain nombre d’organisations non gouvernementales, dont Amnesty International, ont déposé un recours en annulation devant le Conseil d’État, qui n’avait pas fait l’objet d’une décision à la fin de l’année. La loi française relative à l’asile prévoit qu’il faut donner aux demandeurs d’asile les moyens de défendre leur dossier et que les décisions et informations les concernant doivent leur être communiquées dans une langue qu’ils comprennent, soit par écrit soit par le truchement d’un interprète. [ce qu'on semble oublier ici c'est que la demande d'asile a été largement détournée de son objet et est aujourd'hui utilisée pour contourner les lois sur l'immigration par des personnes qui, pour beaucoup, ne sont pas victimes de persécution dans leur pays d'origine]

Absence de recours internes effectifs : Le 27 janvier, la Cour européenne des droits de l’homme s’est prononcée sur le cas d’Ilitch Ramírez Sánchez, alias Carlos, ou le Chacal. Placé à l’isolement après son arrestation en 1994 et condamné à la réclusion à perpétuité en 1997 pour meurtre, il continuait de faire l’objet d’une enquête pour d’autres crimes présumés. Il avait saisi la Cour européenne des droits de l’homme en juillet 2004. Celle-ci a déclaré à l’unanimité que le prisonnier n’avait pas eu les moyens de contester son maintien prolongé à l’isolement car le droit français ne prévoyait aucun recours effectif, mais a considéré que l’interdiction de la torture n’avait pas été enfreinte pour autant. [l'exemple de ce terroriste avéré est-il bien trouvé ?]

Visites d’Amnesty International : Des délégués d’Amnesty International se sont rendus en France en avril." Fin de la citation.

Alors je pose la question : le rapport d'Amnesty sur la France est-il objectif ? On croirait lire un pamphlet anarchiste tant l'autorité de l'Etat et sa mission de maintien de l'ordre y sont présentées de façon caricaturale. Et puis il y a toutes les omissions. On s'étonne par exemple de ne trouver aucune mention du procès d'Outreau, aucune mention des abus de l'administration française autre que ceux supposés racistes, aucune mention des discriminations sociales qui touchent les Français modestes, ou des discriminations politiques qui touchent les mal-votants.

Plus inquiétant encore : si le rapport d'Amnesty est si peu fiable sur l'état de la France, peut-on encore se fier à ce qu'il dit de l'état du monde ? Les lacunes, demi-mensonges et partis-pris sont facilement repérables quand il s'agit d'un pays connu, mais pour les autres comment vérifier ? Dommage.

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Published by Mélusine - dans France
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commentaires

Imer 07/07/2006 15:14

(Merci pour l'info sur Montherlant). Je dois avouer que j'avais eu peur en voyant les liens vers Amnesty et le fait que tu citais un de leur rapport dans cet article que je n'avais pas lu. Je viens de le lire et je suis rassuré !
Tu dis "On croirait lire un pamphlet anarchiste". Malheureusement, c'est un pamphlet anarchiste (au vu de l'histoire d'Amnesty, je dirais plutôt communiste)...
(Si je peux me permettre une remarque sur la forme, tu devrais peut-être aérer un peu le texte et le mettre en caractères un peu plus gros, car pour un article aussi long, c'est un peu fatiguant pour les yeux).

Mélusine 07/07/2006 19:32

Je sais. Désolée pour la forme. C'est que Over-blog compacte tous mes textes et supprime les alinéas...